Article 1 – Responsables du site

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Article 1.1 – Éditeur du Site
L’éditeur du site est : Julien SERGENT
Adresse mail : poursuivonsensemble2026@gmail.com
Responsable de la publication : Julien SERGENT

Article 1.2 – Hébergeur
Le présent site de campagne de Julien SERGENT est hébergé par :
SAS OVH – 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix - www.ovhcloud.com

Article 2 – Contenu du site : Propriété intellectuelle et contrefaçons

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Article 3 – Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Article 4– Objet du site

Ce site internet a été mis en place par Julien Sergent dans le cadre de la prochaine campagne municipale de 2026, afin de porter la candidature de la liste qu’il conduit. Il constitue un espace dédié à l’information et au soutien de cette démarche électorale, en regroupant l’ensemble des contenus et initiatives qui s’y rattachent : informations de campagne, candidats, projet municipal.

Article 5 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 6 – Contactez-nous

Pour toute question ou remarques sur le site et son contenu, vous pouvez nous laisser un message à l’adresse : poursuivonsensemble2026@gmail.com